Mentions Légales

EDITEUR
HOMEWEB
13 avenue de Cran
74000 ANNECY – France
cecile@home-web.fr

Réflex O Sens
Entrepreneur Individuel
N° SIRET 92072846600011
APE Activités de santé humaine non classées ailleurs (8690F)
TVA intra-communautaire FR24920728466

HÉBERGEMENT INFORMATIQUE
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

DESIGN & CONCEPTION TECHNIQUE
HOMEWEB

DROITS D’AUTEUR ET D’UTILISATION

DISPOSITIONS LÉGALES
Le fait d’accéder au site ne donne pas le droit de l’utiliser sans l’accord de Réflex O Sens.
Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure…) présentes sur ce site doit faire l’objet d’une demande préalable à Réflex O Sens.
A titre principal, Réflex O Sens concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

RESPONSABILITÉ
Réflex O Sens s’efforce de maximiser l’exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l’exhaustivité.
Réflex O Sens se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site Internet, à tout moment et sans notification préalable.
Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une œuvre de l’esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992).
L’exploitation, même partielle, de cette œuvre est détenue par Réflex O Sens.

Ces droits d’exploitation sont constitués notamment des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo…
Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels…) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès de Réflex O Sens.
Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l’œuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l’accord préalable et exprès de Réflex O Sens.

En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.

ETABLISSEMENT DE LIENS
Lien depuis des sites tiers vers https://reflex-o-sens.fr/
Réflex O Sens autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n’importe quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe).

Lien depuis https://reflex-o-sens.fr/ vers des sites tiers
Réflex O Sens se réserve le droit de “pointer” vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site de Réflex O Sens. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Réflex O Sens, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

CREDITS PHOTOS
Nadia Piatti